Marc Jacobs a consacré une grande partie de sa vie professionnelle à participer au développement d’un groupe industriel nantais Armor. Frédéric Brun a fondé Arturia, société spécialisée dans l’informatique musicale. Leur point commun ? Ces deux dirigeants ont chacun choisi de créer leur fondation dans le cadre d’une étape clef de leur parcours : la cession des titres de leur entreprise.
Cette démarche est encouragée et facilitée par des dispositions fiscales spécifiques, parfaitement maitrisée par les équipes de la Fondation de France (voir encadré). « Mais c’est surtout une initiative qui s’inscrit dans une trajectoire de vie, souligne Sabine de Soyres, responsable développement des fondations et des legs. Pour un entrepreneur ou un dirigeant associé à son entreprise, le moment de la cession, la prise de recul par rapport à cette vie très intense de créateur et de manager constituent un cap majeur. La démarche philanthropique ouvre de nouveaux horizons et permet à l’entrepreneur de se projeter de façon plus sereine dans un nouveau projet ».
Anticiper pour se réinventer
Depuis 20 ans, le contexte des cessions d’entreprises s’est largement renouvelé et de nouveaux modèles émergent. Beaucoup de créateurs anticipent la cession de leur structure, organisent une transmission progressive, dès 50 ou 60 ans…. « Pour ces nouveaux entrepreneurs, la question de "la vie d’après" n’est plus taboue, note Sabine de Soyres. Créer une fondation, c’est s’inventer une nouvelle vie, et donner du sens à la réussite financière construite au fil des ans ». C’est aussi parfois construire un projet à l’échelle familiale, pour les fondateurs qui impliquent leur entourage dans le projet philanthropique. Comme Frédéric Brun et Marc Jacobs, dont les fondations sont administrées par des instances familiales associant leurs épouses et leurs enfants.
La cession de parts, un outil au service de la philanthropie
Dans le cadre d’un projet de vente de son entreprise, un entrepreneur souhaite s’engager en philanthropie. La cession de parts est donc intéressante pour créer une fondation abritée à la Fondation de France. Le processus se déroule en quatre étapes :
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L’entrepreneur donne d’abord une partie de ses parts sociales à la Fondation de France.
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La vente de l’entreprise ou des parts intervient ensuite dans la foulée.
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La Fondation de France cède les parts qu’elle a reçu en donation, conjointement à celles de l’entrepreneur. Les parts données à la Fondation de France sont exonérées d’impôts sur la plus-value, car la Fondation de France est reconnue d’utilité publique.
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Le fruit de la cession est directement et intégralement consacré à doter la fondation abritée.
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