La Fondation de France lance un fonds de souscription pour la sauvegarde du Château de Sassenage en Isère. / Actualités

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• La Fondation de France lance un fonds de souscription pour la sauvegarde du Château de Sassenage en Isère.

Aujourd'hui, pour assurer la sauvegarde de ce patrimoine, la Fondation de France lance un fonds de souscription de 2 millions d'euros auprès des entreprises et des particuliers de la région Rhône-Alpes. Découvrez le site du Château de Sassenage.

Devenez mécène du Château de Sassenage

Dans le cadre de son action de mise en valeur du Château de Sassenage, la Fondation Bérenger-Sassenage projette la réalisation d'un programme de réhabilitation du Château, de son parc paysager et de ses collections.

Pour soutenir ces actions, vous pouvez aujourd'hui devenir mécène du Château de Sassenage et inscrire ainsi votre nom à la préservation de ce patrimoine historique. Avec des budgets très variables, de 1500 € pour la restauration d'un tableau à plusieurs millions d'euros, vous pouvez ainsi apporter votre concours à l'effort de sauvegarde et de mise en valeur de ce patrimoine de la région Rhône Alpes.

Les avantages fiscaux pour les entreprises et particuliers.

Les opérations de mécénat que nous proposons s'inscrivent dans le cadre de l'application des dispositions fiscales relative au mécénat, aux associations et aux fondations.

Mécénat des entreprises :

Les dispositions fiscales en vigueur ouvrent droit pour une entreprise mécène à une réduction d'impôt égale à 60% du montant de son don (en numéraire, en nature ou en compétence) retenu dans la limite de 0.5% de son chiffre d'affaire HT. Si ce plafond est dépassé, l'excédent peut être reporté sur les cinq exercices suivants.

Mécénat des particuliers :

Pour les particuliers, plusieurs formes de soutien existent :

Les dons et donations (notariées), ouvrant droit à une réduction d'impôt de 66% du montant de leur don retenu dans la limite de 20% du revenu imposable. L'excédent peut également être reporté sur les cinq exercices suivants.
Si le donateur le souhaite, il peut choisir d'imputer 75% de son don, à hauteur de 50 000 euros, de son l'ISF (ce dispositif est alors exclusif du précédent).

Les donations temporaires d'usufruit : en abandonnant l'usufruit d'un portefeuille, il est possible de financer la Fondation Bérenger-Sassenage par les dividendes de celui-ci, tout en sortant de l'assiette de l'ISF la totalité de sa valeur.

Les legs et assurances-vie peuvent également venir financer les actions de la Fondation Bérenger-Sassenage, en les libellant à la Fondation de France avec cette affectation. La Fondation Bérenger-Sassenage, bénéficiant de la personnalité morale de la Fondation de France, qui l'abrite, est en effet totalement exonérée de droits de succession.

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